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Actualités & Actions récentes
15 Sep 2023Consultation libre
Communiqué de presseConsultation librePartenariatsCommuniqué de presse : Un ticket à gratter et sept tirages Loto pour la 6ème édition de l’offre de jeux « Mission Patrimoine »Boulogne, le 4 septembre 2023 – FDJ lance, aujourd’hui, la commercialisation de lasixième édition des jeux « Mission Patrimoine », disponible dans les 30 000 […]
Communiqué de presseConsultation libreCommuniqué de presse : Refonte du calendrier scolaire estival : les élus des territoires littoraux et des territoires touristiques réaffirment leur attachement à un modèle touristique durableL’Association Nationale des Élus des Littoraux (A.N.E.L.) et l’Association Nationale des Élus des Territoires Touristiques (A.N.E.T.T.) tiennent à exprimer leur inquiétude concernant la réduction du […]
Consultation libreFinances localesLe décret modificatif relatif au champ d’application de la taxe annuelle sur les logements vacants instituée par l’article 232 du code général des impôts est paru au Journal OfficielLa loi de finances pour 2023 a prévu d’étendre la possibilité de mettre en place une majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires […]
ClassementConsultation libreLa synthèse sur les 2 consultations publiques sur la révision des critères de classement en station de tourisme est disponibleDeux consultations publiques ont été lancées par la DGE, en décembre 2022 et en mars 2023, pour collecter plus largement l’avis des collectivités locales, des acteurs […]
Consultation libreHébergements touristiquesLégislationMeublés de tourismeGroupe de travail : « attrition logement permanent en zone touristique »L’ANETT était conviée par les ministres Dominique FAURE, Olivia GREGOIRE, Olivier KLEIN et Gabriel ATTAL pour la troisième réunion consacrée à la restitution des premières […]
Appel à Manifestation d'IntérêtConsultation libreRéaliser des diagnostics territoriaux pour l’adaptation de l’hôtellerie de plein air (campings) à l’érosion du littoral – Appel à manifestation d’intérêt (AMI)La direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) met à disposition des territoires sélectionnés par appel à manifestation d’intérêt, une offre […]
Communiqué de presseConsultation libreCommuniqué de presse : 6 nouveaux lauréats pour l’appel à projets « France vue sur mer – sentier du littoral »Le plan Destination France 2030 vise à transformer le secteur du tourisme en hissant la France comme première destination du tourisme durable en 2030. L’appel à projets […]
23 Juin 2023Consultation libre
14 Avr 2023Consultation libre
ClassementConsultation libreLa Direction Générale des Entreprises lance une consultation publique sur le projet d’arrêté relatif à la révision des critères de classement en station de tourismeLe gouvernement a lancé, au mois d’octobre dernier, des travaux dans le but de réviser les critères d’attribution du classement des communes touristiques avec l’objectif […]
Consultation librePartenariatsTerritoires & Solutions : Rendez-vous le 6 avril prochain pour l’événement qui rassemble élus et porteurs de solutions pour faire face aux défis sociaux et écologiquesLa France a des problèmes, elle regorge aussi de solutions. L’association Bleu Blanc Zèbre organise la première édition d’un grand événement national pour rassembler les […]
Consultation libreFinances localesTransition écologiqueNouvelles conditions de financement des investissements dédiés à la Transition Ecologique et Energétique sur le Fonds d’épargneLes ministres Bruno Le Maire, Christophe Béchu et Dominique Faure ont annoncé le renouvellement de l’enveloppe de prêts de long terme sur Fonds d’épargne (ressources […]
Calendrier scolaireConsultation libreCalendrier scolaires : l’arrêté fixant les dates des vacances scolaires jusqu’en 2026 est publiéLes élus des territoires touristiques et les professionnels du tourisme attendaient la publication de l’arrêté du calendrier scolaire. Il a été publié le 7 décembre […]
Communiqué de presseConsultation librePartenariatsGESTES PROPRES : Lancement du film pédagogique « Le mégot des villes et ses compagnons de voyage »LANCEMENT DU FILM PÉDAGOGIQUE (1’45) « LE MÉGOT DES VILLES ET SES COMPAGNONS DE VOYAGE » Gestes Propres a le plaisir de vous annoncer le lancement de notre […]
ClassementConsultation libreSix nouvelles communes ont obtenu leur classement en station classée de tourismeChorges (05), Dol-de-Bretagne (35), Roquebrune-sur-Argens (83), Saint-Raphaël (83), Plougasnou (29) et l’Île d’Yeu (85) ont obtenu leur classement en station classée de tourisme par arrêté […]
ClassementCommuniqué de presseConsultation libreLa DGE lance une consultation publique sur la révision des critères de classement des communes touristiquesEn parallèle du Groupe de Travail sur les critères de classement, une consultation publique est lancée par la Direction Générale des Entreprises (DGE) depuis le […]
Communiqué de presseConsultation libreCommuniqué de Presse : Lancement du groupe de travail charge de la révision des critères de classement des communes touristiquesOlivia Grégoire, ministre déléguée chargée des Petites et Moyennes Entreprise, du Commerce, de l’Artisanat et du Tourisme, a lancé un groupe de travail, en lien avec Agnès […]
Communiqué de presseConsultation libreEnvironnementPartenariatsCOMMUNIQUÉ DE PRESSE : GESTES PROPRES LANCE SA NOUVELLE CAMPAGNEParis, le 29 juillet 2022 petits déchets abandonnés = grandes conséquences ! GESTES PROPRES LANCE SA NOUVELLE CAMPAGNE Gestes Propres estime qu’environ 1 million de tonnes […]
Consultation libreFinances localestaxe de séjourLes taux de taxe de séjour doivent être transmis sur OCSITAN au plus tard le jeudi 15 septembreL’article 14 du décret n° 2022-1008 du 15 juillet 2022 portant diverses mesures relatives aux dotations de l’Etat aux collectivités territoriales, à la péréquation des […]
18 Juil 2022Consultation libre
ColloqueConsultation libreThermalismeWebinaire – Le thermalisme : des traditions séculaires qui apportent de nouvelles solutions pour la préventionLes bénéfices multiples de l’eau thermale ont été découverts depuis plusieurs siècles par l’Homme, des thermes romains aux villes d’eaux européennes, jusqu’aux stations et aux […]
15 Juin 2022Consultation libre
Consultation libreAtout France lance 3 appels à manifestation d’intérêt pour accélérer la transformation durable et numérique de l’offre touristique françaiseAtout France initie 3 appels à manifestation d’intérêt qui visent à faciliter les projets d’investissement et les démarches de développement durable exemplaires ainsi que la […]
Consultation librePartenairesLa Banque des Territoires déploie une offre de conseil et de financement pour le développement des réseaux de chaleur urbainsAujourd’hui alimentés à près de 60% par des énergies renouvelables et de récupération (EnR&R), les réseaux de chaleur permettent de déployer massivement des EnR&R dans […]
18 Mai 2022Consultation libre
Consultation libreLégislationPrévention des noyades : les collectivités pourront utiliser les piscines « touristiques »Une convention signée, d’un côté par les ministères de l’Éducation nationale, des Sports et du Tourisme, de l’autre par les professionnels de l’hébergement touristique collectif, […]
27 Avr 2022Consultation libre
Consultation librerénovation énergétiquetourisme durableLe service data Prioréno : mieux connaître la consommation des bâtiments publics pour prioriser leur rénovation énergétiqueLancé par la Banque des Territoires, en partenariat avec l’État, Enedis et GRDF, Prioréno est un service d’intelligence artificielle et d’analyse de données qui met […]
05 Avr 2022Consultation libre
23 Mar 2022Consultation libre
Consultation libreL’ANETT, Nouveaux Territoires et le Cabinet Affaires Publiques vous invitent à un webinaire sur les meublés de tourisme le 7 avril à 14 h 00Numéro d’enregistrement des meublés de tourisme, le mettre en oeuvre et le contrôler dans sa commune en 2022 Vous invitent à participer à un […]
Communiqué de presseConsultation librePatrimoineCommuniqué de Presse -Mission Patrimoine 2022 : les 18 sites emblématiques des régions dévoilésLa Mission Patrimoine pour la sauvegarde du patrimoine en péril portée par Stéphane Bern, déployée par la Fondation du patrimoine et soutenue par le ministère […]
Consultation libreMobilitéPartenariatsEtude : « Mobilité du quotidien : Comment les autorités organisatrices de la mobilité peuvent-elles s’adapter aux changements d’usages post-covid ?La Banque des Territoires, en partenariat avec l’ESSEC (Chaire d’économie urbaine), vient de publier une étude sur la manière dont les autorités organisatrices de la […]
Consultation libreHébergements touristiquesMeublés de tourismeL’État et les plateformes lancent l’expérimentation d’un outil d’échange avec les communesDans le prolongement de la loi ELAN et de la loi Engagement et proximité, cinq plateformes liées à la location saisonnière (Booking.com, Airbnb, Clévacances, Expedia […]
19 Jan 2022Consultation libre
05 Jan 2022Consultation libre
23 Nov 2021Consultation libre