Fiche techniqueLois et Règlements 07 Mar 2022 Note d’information sur la loi 3DS Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils
Aides-territoiresClub des partenaires 21 Fév 2022 Aides-territoires pas à pas Club des partenairesNotre boîte à outilsOutils transversauxService de proximité
Aides-territoiresClub des partenaires 21 Fév 2022 Présentation d’Aides-territoires Club des partenairesNotre boîte à outilsOutils transversauxService de proximité
Lois et Règlements 17 Fév 2022 Taxe de séjour – Barème applicable en 2023 Fiscalité localeNotre boîte à outilsTaxe de séjour
Guides 14 Fév 2022 Guide pratique de la réglementation des meublés de tourisme HébergementsMeublés de tourismeNotre boîte à outils
14 Jan 2021 Notes de l’ANETT sur la loi de Finances pour 2021 Fiscalité localeNotre boîte à outilsTaxe de séjour
04 Mai 2020 Note d’information sur la décontrentation du classement en station en de tourisme Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils
Fiche technique 28 Juin 2019 Guide méthodologique – Procédure relative au classement des offices de tourisme Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
22 Nov 2018 Modèle de convention pour le logement des travailleurs saisonniers HébergementsNotre boîte à outils
17 Juil 2017 Procédure d’enregistrement en ligne des locations de tourisme HébergementsNotre boîte à outilsTaxe de séjour
24 Mar 2017 Guide méthodologique -Procédure relative aux communes touristiques et aux stations classées de tourisme – Guide de la DGE Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils
Liste de communes 23 Fév 2017 LISTES DES STATIONS CLASSÉES DE TOURISME ET DES COMMUNES TOURISTIQUES Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
14 Déc 2016 Exemple de délibérations : classement station classée, office de tourisme et demande de conservation de la compétence tourisme Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
Lois et Règlements 21 Juil 2016 LA REFORME DES COMMUNES TOURISTIQUES ET DES STATIONS CLASSEES Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiques
Lois et Règlements 24 Sep 2015 Loi MACRON : dispositions relatives au travail dominical Communes touristiques, Stations classéesDroit du travailLes textes juridiquesNotre boîte à outilsTravail dominical
07 Sep 2015 Mesures de simplifications dans le secteur touristique : classement des stations Les textes juridiquesNotre boîte à outils
05 Août 2015 Réforme Taxe de séjour (2014 – 2015) – Textes législatifs et réglementaires Chambres d'hôtesCommunes touristiques, Stations classéesFiscalité localeHébergementsHôtelsLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
24 Juil 2015 Note de synthèse : loi Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
30 Mar 2015 Ordonnance n°2015-333 du 26 mars 2015 portant diverses mesures de simplification et d’adaptation dans le secteur touristique Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
18 Mar 2015 Classement des résidences de tourisme HébergementsLes textes juridiquesNotre boîte à outilsRésidences de tourisme
Fiche techniqueLois et Règlements 25 Fév 2015 Fiche de synthèse – Taxe communale additionnelle aux droits de mutation Communes touristiques, Stations classéesFiscalité locale
Lois et Règlements 07 Jan 2015 Réforme de la taxe de séjour Les textes juridiquesNotre boîte à outils
Liste de communesLois et Règlements 05 Jan 2015 LISTE DES COMMUNES TOURISTIQUES Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiques
Lois et Règlements 16 Déc 2014 AVANTAGES DU CLASSEMENT EN STATION CLASSEE DE TOURISME Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiques
16 Déc 2014 PANNEAUX COMMUNES TOURISTIQUES ET STATIONS CLASSEES Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Lois et Règlements 16 Déc 2014 PROCEDURE D’OBTENTION DU CLASSEMENT EN STATION CLASSEE DE TOURISME Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Lois et Règlements 16 Déc 2014 PROCEDURE D’OBTENTION DE LA DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Lois et Règlements 16 Déc 2014 SIGNALETIQUE DES COMMUNES TOURISTIQUES ET DES STATIONS CLASSEES Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Liste de communes 15 Déc 2014 Liste des anciennes stations classées Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Fiche repèreLois et Règlements 15 Juil 2013 Débits de boissons, communes touristiques, stations classées Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiques
