Skip to content
ANETT, Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques

ANETT, Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques

Label Famille Plus Démarche Qualité des eaux de baigande

ANETT, Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques

Espace adhérent

  • L’ANETT
    • A la Une
      • Actualités
      • Actions récentes
      • Newsletter
      • Agenda de l’ANETT
    • Présentation
      • Un bref historique
      • Missions
      • Les partenaires
      • Les adhérents
      • Contactez-nous
    • Fonctionnement
      • Les membres
      • Conseil d’Administration
      • Le Bureau
      • L’équipe permanente
      • Délégués régionaux
      • PV du Conseil d’Administration
    • Adhérer à l’ANETT
      • Pourquoi adhérer ?
      • Adhérer à l’Association
      • Barème des cotisations
    • Définitions
      • La commune touristique
      • La station classée
      • Les procédures
  • Nos actions
    • Au quotidien
      • Actions récentes
      • Observatoire du tourisme
    • Commissions
      • Hébergements Touristiques
      • Casinos
      • Patrimoine Bâti & Naturel
      • Tourisme Durable
      • Tourisme Innovant
      • Outre-Mer
      • Île-de-France
      • Les anciennes commissions
    • Avancer ensemble
      • Les petits déjeuners
      • Le collège des parlementaires
      • Club des partenaires
    • Le congrès de l’ANETT
      • Congrès 2025
      • Congrès 2024
      • Congrès & AG – 2023
      • Les congrès passés
    • Anciennes actions
      • Les sceptres d’or
      • Trophées de l’Escale
      • Le Club Interface
  • Label Famille Plus
    • Un label national
      • Présentation
      • Les destinations
      • Famille Plus à la Une
      • Presse
    • Obtenir le label
      • Obtenir le label
      • Dossier de candidature
      • Documents utiles
    • Les outils
      • La commission Famille Plus
      • Réunions de terrain
      • Référents Famille Plus
      • Mon dossier
  • Publications & Ressources
    • Nos publications
      • France Tourisme
      • Famille Plus à la Une
      • Les Newsletters de l’ANETT
    • Outils et ressources
      • La boîte à outils des partenaires
      • Dossiers et documents
      • Liens
Accueil » Les documents de l'ANETT » Communes touristiques, Stations classées » Notre boîte à outils

Communes touristiques, Stations classées

Les textes juridiques Notre boîte à outils
14 Nov 2025

Bonnes pratiques de communication des Stations classées

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
Fiche techniqueLois et Règlements 07 Mar 2022

Note d’information sur la loi 3DS

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils
Aides-territoiresClub des partenaires 21 Fév 2022

Aides-territoires pas à pas

Club des partenairesNotre boîte à outilsOutils transversauxService de proximité
Aides-territoiresClub des partenaires 21 Fév 2022

Présentation d’Aides-territoires

Club des partenairesNotre boîte à outilsOutils transversauxService de proximité
Lois et Règlements 17 Fév 2022

Taxe de séjour – Barème applicable en 2023

Fiscalité localeNotre boîte à outilsTaxe de séjour
Guides 14 Fév 2022

Guide pratique de la réglementation des meublés de tourisme

HébergementsMeublés de tourismeNotre boîte à outils
14 Jan 2021

Note de l’ANETT sur la DSIL

Fiscalité localeNotre boîte à outils
14 Jan 2021

Notes de l’ANETT sur la loi de Finances pour 2021

Fiscalité localeNotre boîte à outilsTaxe de séjour
04 Mai 2020

Note d’information sur la décontrentation du classement en station en de tourisme

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils
Fiche technique 28 Juin 2019

Guide méthodologique – Procédure relative au classement des offices de tourisme

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
22 Nov 2018

Modèle de convention pour le logement des travailleurs saisonniers

HébergementsNotre boîte à outils
17 Juil 2017

Procédure d’enregistrement en ligne des locations de tourisme

HébergementsNotre boîte à outilsTaxe de séjour
24 Mar 2017

Guide méthodologique -Procédure relative aux communes touristiques et aux stations classées de tourisme – Guide de la DGE

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils
Liste de communes 23 Fév 2017

LISTES DES STATIONS CLASSÉES DE TOURISME ET DES COMMUNES TOURISTIQUES

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
11 Jan 2017

Note taxe de séjour / Nouveautés de la LFR pour 2016

Notre boîte à outilsTaxe de séjour
14 Déc 2016

Exemple de délibérations : classement station classée, office de tourisme et demande de conservation de la compétence tourisme

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
Lois et Règlements 24 Sep 2015

Loi MACRON : dispositions relatives au travail dominical

Communes touristiques, Stations classéesDroit du travailLes textes juridiquesNotre boîte à outilsTravail dominical
07 Sep 2015

Mesures de simplifications dans le secteur touristique : classement des stations

Les textes juridiquesNotre boîte à outils
05 Août 2015

Réforme Taxe de séjour (2014 – 2015) – Textes législatifs et réglementaires

Chambres d'hôtesCommunes touristiques, Stations classéesFiscalité localeHébergementsHôtelsLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
24 Juil 2015

Note de synthèse : loi Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe)

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
09 Juin 2015

Versement transport

Notre boîte à outils
30 Mar 2015

Ordonnance n°2015-333 du 26 mars 2015 portant diverses mesures de simplification et d’adaptation dans le secteur touristique

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
18 Mar 2015

Classement des résidences de tourisme

HébergementsLes textes juridiquesNotre boîte à outilsRésidences de tourisme
Lois et Règlements 07 Jan 2015

Réforme de la taxe de séjour

Les textes juridiquesNotre boîte à outils
16 Déc 2014

PANNEAUX COMMUNES TOURISTIQUES ET STATIONS CLASSEES

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Lois et Règlements 16 Déc 2014

PROCEDURE D’OBTENTION DU CLASSEMENT EN STATION CLASSEE DE TOURISME

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Lois et Règlements 16 Déc 2014

PROCEDURE D’OBTENTION DE LA DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Lois et Règlements 16 Déc 2014

SIGNALETIQUE DES COMMUNES TOURISTIQUES ET DES STATIONS CLASSEES

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Liste de communes 15 Déc 2014

Liste des anciennes stations classées

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils

Découvrez les stations classées et communes touristiques

  • Auvergne-Rhône-Alpes THERMAL Tourisme

    VICHY

  • Bretagne LITTORAL Tourisme

    CARANTEC

  • Bretagne LITTORAL Tourisme et Climatique

    SAINT QUAY PORTRIEUX

    Saint-Quay-Portrieux est une destination touristique à multiples facettes dont les éléments identitaires sont les suivants : • Saint-Quay-Portrieux est une station balnéaire située au cœur […]
  • Normandie LITTORAL Tourisme et Climatique

    DEAUVILLE

    Découvrir et vivre Deauville, c’est marcher sur les Planches avec la mer pour jardin, c’est découvrir son architecture qui mêle les folies du Second Empire, […]
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur INTERIEUR Tourisme

    ARLES

    Arles, 3ème ville des Bouches du Rhône, en Provence, est la plus grande commune de France avec une superficie de77000 hectares. Labellisée ville d’art et […]
  • Hauts-de-France LITTORAL Tourisme

    NEUFCHATEL HARDELOT

    Golfs, Forêts et espaces dunaires classés, Base de glisse proposant char à voile, voile, kite surf, kayak de mer, centre équestre, pistes cyclables en nombre… […]
  • Nouvelle-Aquitaine LITTORAL Tourisme

    PARENTIS-EN-BORN

    Au coeur de la forêt landaise, la commune de Parentis-en-Born, avec un des plus grands lacs de France, est forte d’une capacité d’hébergement diversifié et […]
  • Hauts-de-France LITTORAL Tourisme - Climatique

    CUCQ TREPIED STELLA PLAGE

    Au 1er JANVIER 2023, la commune surclassée de 20 à 40 000 habitants compte 5 178 habitants (population municipale). Toutes les classes d’âge sont représentées […]
  • Grand Est THERMAL Tourisme

    NIEDERBRONN LES BAINS

    Etablissement de Cure Thermale,Casino Municipal, piscine municipale les Aqualies, sentiers de randonnées pédestres et VTT au coeur des Vosges du Nord, Maison des Arts et […]
Carte interactive des adhérents Devenez
adhérent ! Télécharger la demande d'adhésion

Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques*
47, quai d'Orsay - 75007 PARIS - Tél. : 01 45 51 49 36

*L’Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques (ANETT) a succédé en 2015 à l’Association Nationale des Maires des Stations Classées et des Communes Touristiques (ANMSCCT).

Espace adhérent Nous contacter

  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Adhérer à l’Association
  • Politique de cookies (EU)
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}