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ANETT, Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques

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Accueil » Les documents de l'ANETT » Communes touristiques, Stations classées » Notre boîte à outils

Communes touristiques, Stations classées

Les textes juridiques Notre boîte à outils
Fiche techniqueLois et Règlements 07 Mar 2022

Note d’information sur la loi 3DS

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils
Aides-territoiresClub des partenaires 21 Fév 2022

Aides-territoires pas à pas

Club des partenairesNotre boîte à outilsOutils transversauxService de proximité
Aides-territoiresClub des partenaires 21 Fév 2022

Présentation d’Aides-territoires

Club des partenairesNotre boîte à outilsOutils transversauxService de proximité
Lois et Règlements 17 Fév 2022

Taxe de séjour – Barème applicable en 2023

Fiscalité localeNotre boîte à outilsTaxe de séjour
Guides 14 Fév 2022

Guide pratique de la réglementation des meublés de tourisme

HébergementsMeublés de tourismeNotre boîte à outils
14 Jan 2021

Note de l’ANETT sur la DSIL

Fiscalité localeNotre boîte à outils
14 Jan 2021

Notes de l’ANETT sur la loi de Finances pour 2021

Fiscalité localeNotre boîte à outilsTaxe de séjour
04 Mai 2020

Note d’information sur la décontrentation du classement en station en de tourisme

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils
Fiche technique 28 Juin 2019

Guide méthodologique – Procédure relative au classement des offices de tourisme

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
22 Nov 2018

Modèle de convention pour le logement des travailleurs saisonniers

HébergementsNotre boîte à outils
17 Juil 2017

Procédure d’enregistrement en ligne des locations de tourisme

HébergementsNotre boîte à outilsTaxe de séjour
24 Mar 2017

Guide méthodologique -Procédure relative aux communes touristiques et aux stations classées de tourisme – Guide de la DGE

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils
Liste de communes 23 Fév 2017

LISTES DES STATIONS CLASSEES DE TOURISME ET DES COMMUNES TOURISTIQUES

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
11 Jan 2017

Note taxe de séjour / Nouveautés de la LFR pour 2016

Notre boîte à outilsTaxe de séjour
14 Déc 2016

Exemple de délibérations : classement station classée, office de tourisme et demande de conservation de la compétence tourisme

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
Lois et Règlements 24 Sep 2015

Loi MACRON : dispositions relatives au travail dominical

Communes touristiques, Stations classéesDroit du travailLes textes juridiquesNotre boîte à outilsTravail dominical
07 Sep 2015

Mesures de simplifications dans le secteur touristique : classement des stations

Les textes juridiquesNotre boîte à outils
05 Août 2015

Réforme Taxe de séjour (2014 – 2015) – Textes législatifs et réglementaires

Chambres d'hôtesCommunes touristiques, Stations classéesFiscalité localeHébergementsHôtelsLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
24 Juil 2015

Note de synthèse : loi Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe)

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
09 Juin 2015

Versement transport

Notre boîte à outils
30 Mar 2015

Ordonnance n°2015-333 du 26 mars 2015 portant diverses mesures de simplification et d’adaptation dans le secteur touristique

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
18 Mar 2015

Classement des résidences de tourisme

HébergementsLes textes juridiquesNotre boîte à outilsRésidences de tourisme
Lois et Règlements 07 Jan 2015

Réforme de la taxe de séjour

Les textes juridiquesNotre boîte à outils
16 Déc 2014

PANNEAUX COMMUNES TOURISTIQUES ET STATIONS CLASSEES

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Lois et Règlements 16 Déc 2014

PROCEDURE D’OBTENTION DU CLASSEMENT EN STATION CLASSEE DE TOURISME

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Lois et Règlements 16 Déc 2014

PROCEDURE D’OBTENTION DE LA DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Lois et Règlements 16 Déc 2014

SIGNALETIQUE DES COMMUNES TOURISTIQUES ET DES STATIONS CLASSEES

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Liste de communes 15 Déc 2014

Liste des anciennes stations classées

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils

Découvrez les stations classées et communes touristiques

  • Normandie THERMAL Tourisme et Hydrominérale

    FORGES LES EAUX

    Les eaux de Forges sont remarquées depuis 1573 par Nicolas de Moy, seigneur local. Elles sont reconnues comme médicales et deviennent « sources de jouvence […]
  • Normandie LITTORAL Tourisme et Balnéaire

    MERVILLE FRANCEVILLE

    Merville-Franceville Plage, situé en Basse-Normandie dans le département du Calvados, canton de Cabourg et ses 2000 habitants sont heureux de vous accueillir. Cette station est […]
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur LITTORAL Tourisme et Balnéaire

    CARRY LE ROUET

    Carry-le-Rouet est une station balnéaire familiale, surnommée la Perle de la Côte Bleue. Elle est située sur la Côte Bleue entre Marseille et Martigues. Au […]
  • Hauts-de-France LITTORAL Climatique

    CUCQ TREPIED STELLA PLAGE

    Au 1er JANVIER 2022, la commune compte 5 152 habitants (population municipale) en hiver et 27 000 habitants en période estivale. Toutes les classes d’âge […]
  • Bretagne LITTORAL Tourisme

    TREGASTEL

  • Bretagne LITTORAL Tourisme et Climatique

    PLENEUF VAL ANDRE

  • Bretagne LITTORAL Tourisme

    CARANTEC

  • Auvergne-Rhône-Alpes THERMAL Tourisme et Hydrominérale

    NERIS LES BAINS

    Néris-les-Bains est une station thermale et touristique située au sud-ouest de l’Allier. À une centaine de kilomètres des volcans d’Auvergne, la ville est au carrefour […]
  • Alsace THERMAL Tourisme et Hydrominérale

    NIEDERBRONN LES BAINS

    Etablissement de Cure Thermale,Casino Municipal, piscine municipale les Aqualies, sentiers de randonnées pédestres et VTT au coeur des Vosges du Nord, Maison des Arts et […]
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Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques*
47, quai d'Orsay - 75007 PARIS - Tél. : 01 45 51 49 36

*L’Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques (ANETT) a succédé en 2015 à l’Association Nationale des Maires des Stations Classées et des Communes Touristiques (ANMSCCT).

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