Fiche techniqueLois et Règlements 07 Mar 2022 Note d’information sur la loi 3DS Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils
Aides-territoiresClub des partenaires 21 Fév 2022 Aides-territoires pas à pas Club des partenairesNotre boîte à outilsOutils transversauxService de proximité
Aides-territoiresClub des partenaires 21 Fév 2022 Présentation d’Aides-territoires Club des partenairesNotre boîte à outilsOutils transversauxService de proximité
Lois et Règlements 17 Fév 2022 Taxe de séjour – Barème applicable en 2023 Fiscalité localeNotre boîte à outilsTaxe de séjour
Guides 14 Fév 2022 Guide pratique de la réglementation des meublés de tourisme HébergementsMeublés de tourismeNotre boîte à outils
14 Jan 2021 Notes de l’ANETT sur la loi de Finances pour 2021 Fiscalité localeNotre boîte à outilsTaxe de séjour
04 Mai 2020 Note d’information sur la décontrentation du classement en station en de tourisme Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils
Fiche technique 28 Juin 2019 Guide méthodologique – Procédure relative au classement des offices de tourisme Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
22 Nov 2018 Modèle de convention pour le logement des travailleurs saisonniers HébergementsNotre boîte à outils
17 Juil 2017 Procédure d’enregistrement en ligne des locations de tourisme HébergementsNotre boîte à outilsTaxe de séjour
24 Mar 2017 Guide méthodologique -Procédure relative aux communes touristiques et aux stations classées de tourisme – Guide de la DGE Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils
Liste de communes 23 Fév 2017 LISTES DES STATIONS CLASSEES DE TOURISME ET DES COMMUNES TOURISTIQUES Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
14 Déc 2016 Exemple de délibérations : classement station classée, office de tourisme et demande de conservation de la compétence tourisme Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
Lois et Règlements 24 Sep 2015 Loi MACRON : dispositions relatives au travail dominical Communes touristiques, Stations classéesDroit du travailLes textes juridiquesNotre boîte à outilsTravail dominical
07 Sep 2015 Mesures de simplifications dans le secteur touristique : classement des stations Les textes juridiquesNotre boîte à outils
05 Août 2015 Réforme Taxe de séjour (2014 – 2015) – Textes législatifs et réglementaires Chambres d'hôtesCommunes touristiques, Stations classéesFiscalité localeHébergementsHôtelsLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
24 Juil 2015 Note de synthèse : loi Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
30 Mar 2015 Ordonnance n°2015-333 du 26 mars 2015 portant diverses mesures de simplification et d’adaptation dans le secteur touristique Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme
18 Mar 2015 Classement des résidences de tourisme HébergementsLes textes juridiquesNotre boîte à outilsRésidences de tourisme
Lois et Règlements 07 Jan 2015 Réforme de la taxe de séjour Les textes juridiquesNotre boîte à outils
16 Déc 2014 PANNEAUX COMMUNES TOURISTIQUES ET STATIONS CLASSEES Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Lois et Règlements 16 Déc 2014 PROCEDURE D’OBTENTION DU CLASSEMENT EN STATION CLASSEE DE TOURISME Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Lois et Règlements 16 Déc 2014 PROCEDURE D’OBTENTION DE LA DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Lois et Règlements 16 Déc 2014 SIGNALETIQUE DES COMMUNES TOURISTIQUES ET DES STATIONS CLASSEES Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
Liste de communes 15 Déc 2014 Liste des anciennes stations classées Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils
