Communes touristiques, Stations classées

Fiche techniqueLois et Règlements 07 Mar 2022

Note d’information sur la loi 3DS

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils

Aides-territoiresClub des partenaires 21 Fév 2022

Aides-territoires pas à pas

Club des partenairesNotre boîte à outilsOutils transversauxService de proximité

Aides-territoiresClub des partenaires 21 Fév 2022

Présentation d’Aides-territoires

Club des partenairesNotre boîte à outilsOutils transversauxService de proximité

Lois et Règlements 17 Fév 2022

Taxe de séjour – Barème applicable en 2023

Fiscalité localeNotre boîte à outilsTaxe de séjour

Guides 14 Fév 2022

Guide pratique de la réglementation des meublés de tourisme

HébergementsMeublés de tourismeNotre boîte à outils

14 Jan 2021

Note de l’ANETT sur la DSIL

Fiscalité localeNotre boîte à outils

14 Jan 2021

Notes de l’ANETT sur la loi de Finances pour 2021

Fiscalité localeNotre boîte à outilsTaxe de séjour

04 Mai 2020

Note d’information sur la décontrentation du classement en station en de tourisme

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Fiche technique 28 Juin 2019

Guide méthodologique – Procédure relative au classement des offices de tourisme

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme

22 Nov 2018

Modèle de convention pour le logement des travailleurs saisonniers

HébergementsNotre boîte à outils

17 Juil 2017

Procédure d’enregistrement en ligne des locations de tourisme

HébergementsNotre boîte à outilsTaxe de séjour

24 Mar 2017

Guide méthodologique -Procédure relative aux communes touristiques et aux stations classées de tourisme – Guide de la DGE

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outils

Liste de communes 23 Fév 2017

LISTES DES STATIONS CLASSEES DE TOURISME ET DES COMMUNES TOURISTIQUES

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outils

11 Jan 2017

Note taxe de séjour / Nouveautés de la LFR pour 2016

Notre boîte à outilsTaxe de séjour

14 Déc 2016

Exemple de délibérations : classement station classée, office de tourisme et demande de conservation de la compétence tourisme

Communes touristiques, Stations classéesNotre boîte à outilsOffice de tourisme

Lois et Règlements 24 Sep 2015

Loi MACRON : dispositions relatives au travail dominical

Communes touristiques, Stations classéesDroit du travailLes textes juridiquesNotre boîte à outilsTravail dominical

07 Sep 2015

Mesures de simplifications dans le secteur touristique : classement des stations

Les textes juridiquesNotre boîte à outils

05 Août 2015

Réforme Taxe de séjour (2014 – 2015) – Textes législatifs et réglementaires

Chambres d'hôtesCommunes touristiques, Stations classéesFiscalité localeHébergementsHôtelsLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme

24 Juil 2015

Note de synthèse : loi Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe)

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme

09 Juin 2015

Versement transport

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30 Mar 2015

Ordonnance n°2015-333 du 26 mars 2015 portant diverses mesures de simplification et d’adaptation dans le secteur touristique

Communes touristiques, Stations classéesLes textes juridiquesNotre boîte à outilsOffice de tourisme

18 Mar 2015

Classement des résidences de tourisme

HébergementsLes textes juridiquesNotre boîte à outilsRésidences de tourisme

Lois et Règlements 07 Jan 2015

Réforme de la taxe de séjour

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16 Déc 2014

PANNEAUX COMMUNES TOURISTIQUES ET STATIONS CLASSEES

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Lois et Règlements 16 Déc 2014

PROCEDURE D’OBTENTION DU CLASSEMENT EN STATION CLASSEE DE TOURISME

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Lois et Règlements 16 Déc 2014

PROCEDURE D’OBTENTION DE LA DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE

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Lois et Règlements 16 Déc 2014

SIGNALETIQUE DES COMMUNES TOURISTIQUES ET DES STATIONS CLASSEES

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Liste de communes 15 Déc 2014

Liste des anciennes stations classées

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