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07 Mai 2004
07/05/04 – Les maires toujours plus connus que les députés61% des Français ignorent le nom de leur député selon un sondage BVA réalisé pour Metro, Acteurs Publics et la chaîne LCP-Assemblée nationale. Au palmarès […]
07 Mai 2004
07/05/04 – Protection des noms des communesLe sénateur Michel Mercier demande au gouvernement de prendre des dispositions pour protéger les noms des collectivités territoriales. Lire l’article
07 Mai 2004Communiqué de presse
Communiqué de presse07/05/04 – Lauréats du Prix Tourisme 2004Prix du Développement Durable: Notre Dame de Monts (85) Prix de l’Environnement: Le Barcarès (66) Prix du Dynamisme Economique: Bagnères de Bigorre (65) Coup de […]
21 Avr 2004
21/04/04 – Fête du nautisme les 15 et 16 mai 2004La Fête du nautisme se déroulera les 15 et 16 mai 2004 pour la 5ème fois. L’objectif est de faire partager au plus grand nombre […]
07 Avr 2004
07/04/04 – Décentralisation: Le financement avant les transferts de compétencesLe président du groupe UMP à l’Assemblée nationale, Jacques BARROT, a annoncé, le 6 avril, que, contrairement au calendrier initialement prévu, le projet de loi […]
01 Avr 2004
01/04/03 – La liste complète des membres du nouveau gouvernementVoici la liste des ministres du nouveau gouvernement nommé hier par le président de la République. A noter qu’il n’y a plus – en tant […]
30 Mar 2004
30/03/04 – EnvironnementL’examen du projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l’environnement repoussé au 28 avril prochain.
30 Mar 2004
30/03/04 – Développement durableEn vue de la semaine du développement durable (16-27 juin 2004), le secrétariat d’Etat au développement durable lance auprès des collectivités un appel à projets […]
19 Mar 2004
19/03/04 – Les dotations 2004 en lignePour connaitre le montant des dotations pour l’année 2004 cliquez ici
05 Mar 2004
05/03/04 – Forte augmentation des noyades accidentelles pendant l’été 2003Le nombre de décès par noyade a augmenté de 73% au cours de l’été dernier par rapport à l’été 2002, selon une étude publiée le […]
01 Mar 2004
01/03/04 – Bilan de l’année touristique 2003Léon BERTRAND, secrétaire d’État au Tourisme, a présenté en Conseil des ministres, le 25 février, le bilan de l’année touristique 2003. Lire la suite
25 Fév 2004
25/02/04 – Les touristes étrangers ont un peu boudé la France en 2003L’année 2003 aura été un cru « un peu médiocre » pour le tourisme. Le nombre d’étrangers ayant séjourné dans l’Hexagone est passé de 77 à 75 […]
24 Fév 2004
24/02/04 – Nouvelle version du projet d’ordonnance relatif au partenariat public-privéDécouvrez la nouvelle version du projet d’ordonnance relatif au partenariat public-privé. Le fameux PPP a changé de nom pour devenir le « contrat de partenariat ». Le […]
23 Fév 2004
23/02/04 – Modalités et effets de la publication des lois et de certains actes administratifsL’ordonnance relative aux modalités et effets de la publication des lois et de certains actes administratifs est parue au « Journal Officiel » du 21 février 2004 […]
18 Fév 2004
18/02/04 – SÉCURITÉ CIVILEAccident de Val-Cenis : le secrétaire d’Etat aux Transports a demandé aux maires des communes où des installations similaires (…) sont en service de procéder […]
18 Fév 2004
18/02/04 – Palmarès 2003 du 44ème concours des Villes et Villages fleurisLa cérémonie de remise des prix du concours 2003 des villes et villages fleuris a eu lieu le 4 février dernier. A ce jour, 2 […]
10 Fév 2004
09/02/04 – Vers une réforme de la taxe professionnelleUne réflexion a été initiée a propos de la réforme de la taxe professionnelle, impôt versé par les entreprises au bénéfice des collectivités locales. Ainsi […]
10 Fév 2004
10/02/04 – Dotation forfaitaire des communes (2004) en ligneRetrouvez la dotation forfaitaire des communes pour l’année 2004 sur le site de la DGCL
04 Fév 2004
04/02/04 – La dotation forfaitaire 2004 progressera de 0,97 % par rapport à 2003La dotation forfaitaire 2004 progressera cette année de 50% du taux d’évolution de la masse globale de la dotation globale de fonctionnement (DGF), soit de […]
30 Jan 2004
Les communes de montagne pourraient reverser tout ou partie de la taxe de séjour perçue sur leur territoire aux EPCI dont elles sont membresLes députés ont adopté, dans la nuit de mercredi à jeudi, une série de mesures en faveur des zones de montagne, lors de l’examen en […]
30 Jan 2004
Tourisme de montagne: prévisions encourageantes pour la saison d’hiverAFP/Yahoo – Les professionnels de la montagne sont plutôt optimistes sur les perspectives d’activité de la saison hiver 2003-2004 en France, tant pour la clientèle […]
30 Jan 2004
Nicole Fontaine envisage de remplacer 3.500 bureaux de poste en simples points postePARIS (AP) – La ministre déléguée à l’Industrie Nicole Fontaine annonce vendredi dans « Le Parisien » qu’environ 3.500 bureaux postaux pourraient être remplacés par des points […]
30 Jan 2004
Les députés veulent mieux définir, délimiter et mettre en valeur les zones humidesMaire-info – Les députés ont voté jeudi une série de dispositions visant à mieux définir, délimiter et mettre en valeur les zones humides, lors de […]
27 Jan 2004
Campagne nationale de prévention des accidents en montagne l’hiver – saison 2003-2004Le ministère de l’Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et le ministère des Sports, en collaboration avec leurs partenaires publics et privés […]
21 Jan 2004
Questionnaire POS PLUDans le cadre des réflexions que l’association mène actuellement en matière d’urbanisme, un mail collectif a été envoyé aux 802 communes possédant une adresse électronique. […]
21 Jan 2004
Les collectivités locales en chiffre – 2004 – Publication de la DGCLVous trouverez dans cet ouvrage des données chiffrées, essentiellement financières, sur les communes, les établissements publics locaux, les groupements de communes, les départements et les […]
15 Jan 2004
Destination France : visiteurs et recettes en 2002Voici quelques rappels fournis par la Direction du tourisme. La France est le premier des pays récepteurs : elle a accueilli 77 millions de touristes […]
06 Jan 2004
Enquête BVA/direction du TourismeSelon un sondage BVA réalisé pour la direction du Tourisme fin novembre 2003, auprès d’un échantillon de 2 000 individus âgés de 15 ans et […]
06 Jan 2004
Classement d’une commune comme station de tourismeDécret du 16 décembre 2003 portant classement de la commune de Béziers (Hérault) comme station de tourisme
06 Jan 2004
Les données d’hébergement touristique par communeL’Insee publie sur son site Internet les données 2002, 2001, 2000 et 1999 d’hébergement touristique par commune. Le champ couvert est celui de la France […]
11 Déc 2003
1ères Assises Nationales du TourismeL’association était présente aux 1ères Assises Nationales du Tourisme qui se sont déroulées les 8 et 9 décembre 2003 au CNIT Paris-la Défense. Placé sous […]
11 Déc 2003
Pompier volontaire: la carrière dès 16 ansDevenir pompier volontaire est plus facile. Un décret, paru le 2 décembre, ouvre la carrière aux jeunes dès 16 ans et assouplit les conditions physiques […]